1. Éditeur de l'application et du site
| Raison sociale | [NOM DE LA SOCIÉTÉ] |
| Forme juridique | [SARL / SAS / EI / etc.] |
| Capital social | [MONTANT] € |
| Siège social | [ADRESSE COMPLÈTE] |
| SIRET | [NUMÉRO SIRET] |
| RCS | [VILLE D'IMMATRICULATION] — [NUMÉRO RCS] |
| TVA intracommunautaire | [NUMÉRO TVA si applicable] |
| Email de contact | [EMAIL CONTACT] |
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site et de l'application BatiTrace est :
Nom et prénom : [NOM PRÉNOM DU DIRECTEUR DE PUBLICATION]
Qualité : [TITRE / FONCTION]
Contact : [EMAIL]
3. Hébergement
Le site web et les services backend de BatiTrace sont hébergés par :
| Hébergeur | [NOM DE L'HÉBERGEUR] |
| Adresse | [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR] |
| Site web | [URL HÉBERGEUR] |
| Localisation des données | [PAYS / RÉGION — ex : Union Européenne] |
4. Distribution de l'application mobile
L'application BatiTrace est distribuée via :
- App Store d'Apple Inc. (Cupertino, California, USA) — Accéder à la fiche
- Google Play de Google LLC (Mountain View, California, USA) — Accéder à la fiche
L'utilisation de ces plateformes est soumise aux conditions générales respectives d'Apple et de Google.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site et de l'application BatiTrace (textes, images, logos, icônes, code source, design) est protégé par le droit d'auteur et est la propriété exclusive de [NOM ÉDITEUR] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
La marque BatiTrace est [déposée / en cours de dépôt] auprès de [INPI / Autorité compétente].
6. Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation de BatiTrace est régi par notre Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à vos données : [EMAIL RGPD]
7. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. [NOM ÉDITEUR] n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales :
- Email : [EMAIL DE CONTACT]
- Courrier : [NOM SOCIÉTÉ — ADRESSE POSTALE]
- Formulaire : Page de contact